Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ASCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCO domicilié(e) 160 rue Palverne, ZAC de Rosarche, 01706 LES ECHETS (dossier no 2180402) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 303 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2180402) - France.
La marque ASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCO est expirée depuis le 12 septembre 2010.
ASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCO , ORDIMA , ALTI
ASCO, société anonyme - 160 rue Palverne, ZAC de Rosarche, 01706 LES ECHETS (dossier no 2180402) - France - SIREN 383303682
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2180402) - France
Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180402 - Publication au BOPI 2000-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174932 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174931 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174930 - Publication au BOPI 1994-07-25
Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, encres, gouaches, pailletttes, peintures pour tissus, peintures métallisées, vernis à gouache.Appareils d'enseignements.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau et plus spécifiquement tricycles, trotinettes, véhicules pour enfants.Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, autocollants, décalcomanies, cartes, globes terrestres, matériel d'enseignement sous forme de jeux, imprimés, matériel pour journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, papier lumineux, stylos, crayons, stores en papier, gobelets en papier ou en carton, feutres,gommes à modeler, pinceaux, brosses, jeux de cartes, gommettes adhésives, feuilles, crayons de couleur, étiquettes, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, éponges, brosses, verrerie, procelaine et faïences non comprises dans d'autres classes, assiettes, bols, brocs, casseroles et poêles, dinettes, fait-tout, gobelets, plateaux (non en métaux précieux), petit déjeuner (à savoir tasse et sous-tasse non en métaux précieux), plats, services vaisselles (non en métaux précieux), sucriers, théières, verres. Jeux et jouets, jeux éducatifs, jeux didactiques, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décoration pour arbres de Noël, balles, ballons, ballons gonflables, baudruches, cerceaux plots de golf, quilles, raquettes, maisons de poupées, boules de jeux, trotinettes, patins à roulettes, patins à glace, jeux éducatifs, jeux de construction, puzzles, jeux de hockey
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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